Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIE-EQUIDES ALIMENT MINERAL EN PIERRE A LECHER
SARL BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
95594967
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque GENIE-EQUIDES ALIMENT MINERAL EN PIERRE A LECHER

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENIE-EQUIDES ALIMENT MINERAL EN PIERRE A LECHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 56, rue de l'Ancien Port, Etran, 76378 DIEPPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 148 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE Monsieur BROCARD Jean-Claude - France.

La marque GENIE-EQUIDES ALIMENT MINERAL EN PIERRE A LECHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIE-EQUIDES ALIMENT MINERAL EN PIERRE A LECHER est expirée depuis le 27 octobre 2005.

BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : VITAFLORE , GENIE-TARIE , GENIE-JEUNE ALIMENT MINERAL EN BLOC A LECHER , SOCALPHOS , GENIVO , GENIE-HERBE , FORCILACTO , GENIE LITERIE BACTERISEE , CALCILACTO , LACTOFORT


SARL BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE - 56, rue de l'Ancien Port, Etran, 76378 DIEPPE CEDEX - France - SIREN 382148971


SARL BROVIFLOR NUTRITION ANIMALE Monsieur BROCARD Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Prospectus destiné aux éleveurs pour la vente d'un produit alimentaire